Stéphane Lapeire
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Lapeire (Stéphane, Stanislas)
premier président de la cour d'appel de Metz. Officier du 21 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de la justice
"
grade
=
"
Commandeur
"
grade_precedent
=
"
Officier
"
grade_precedent_date
=
"
1988-10-21
"
JORFTEXT000000566571
(source JORF)
promotion
15 Mai 1997
15/05/1997
De:
Stéphane Lapeire
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
premier président de la cour d'appel de Metz
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_debut
=
"
1996-09-09
"
date_fin
=
"
1997-06-30
"
cour_appel
=
"
Metz
"
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000000746714
(source JORF)
admission
04 Mars 1997
04/03/1997
De:
Stéphane Lapeire
président du tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Metz
Remplace:
M. Monboisse
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel
=
"
Metz
"
JORFTEXT000000524248
(source JORF)
nomination
04 Janvier 1990
04/01/1990